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Conditions Générales d’Utilisation

Objet

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site agenceloasis.fr, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.
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2 Q, rue de la Tour D’Auvergne,
29000, Quimper

Le directeur de la publication est Béatrice Paul

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Définitions

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Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l’identité.

Accès au service

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Données personnelles
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Force majeure

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Evolution du présent contrat
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Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’Utilisation du Service par l’Utilisateur.

Droit applicable et juridiction compétente

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Béatrice Paul

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Installée dans le Finistère sud, en Bretagne.
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